Déposée par voie électronique le 2 février 2011 par la Société Anonyme (SA) YRIS TECHNOLOGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ORGABAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-08 du 25 février 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) YRIS TECHNOLOGIE domicilié(e) 4 Rue Alexis de Tocqueville - 92160 - Antony - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 408 366 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Blétry & Associés domicilié(e) 23 Rue du Renard - 75004 - Paris - France.
La marque ORGABAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802908.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
YRIS TECHNOLOGIE, Société Anonyme - 4 Rue Alexis de Tocqueville - 92160 - Antony - France - SIREN 342408366
Blétry & Associés - 23 Rue du Renard - 75004 - Paris - France
Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Progiciels enregistrés, logiciels de communication, logiciels de gestion de bases de données, supports d'enregistrement magnétiques, appareils et dispositifs d'enregistrement de transmission, de stockage et de reproduction du son ou des images, équipements pour le traitement de l'information, terminaux destinés à être reliés à un réseau de communication, systèmes électroniques et/ou informatiques de gestion de données relatives à la domotique et/ou à l'immotique, supports d'enregistrement de données, terminaux et équipements de domotique et/ou d'immotique, logiciels, produits semi-conducteurs. ;
Aide dans l'exploitation des entreprises industrielles et commerciales grâce à l'informatique, conseils en organisation et direction des affaires et informations d'affaires aux entreprises ; gestion de fichiers informatiques. ;
Installation de systèmes de réseaux liés à la domotique et/ou l'immotique. ;
Télécommunications, services d'échanges de données liées à la domotique et/ou l'immotique, services de messagerie électronique. ;
Formation et enseignement dans le domaine informatique. ;
Programmation pour ordinateurs, conception et expertise pour la réalisation, la conception de systèmes dans le domaine de la domotique et/ou de l'immotique (travaux d'ingénieurs), réalisation (conception) de programmes pour ordinateurs et micro-ordinateurs, conseils techniques en informatique, études de projets techniques de réseaux dans le bâtiment.
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