Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATG ARTS TECHNIQUES GRAPHIS
Monsieur YRA Claude, Bernard

Numéro de dépôt :
94505734
Date de dépôt :
08/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2004

Présentation de la marque ATG ARTS TECHNIQUES GRAPHIS

Déposée le 8 février 1994 par monsieur YRA Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATG ARTS TECHNIQUES GRAPHIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est monsieur YRA Claude domicilié(e) 14 rue de Guyenne, 34500 BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur YRA Claude - France.

La marque ATG ARTS TECHNIQUES GRAPHIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505734.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATG ARTS TECHNIQUES GRAPHIS est expirée depuis le 8 février 2004.


Monsieur YRA Claude, Bernard - 14 rue de Guyenne, 34500 BEZIERS - France


Monsieur YRA Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

- Affiches - Affiches (porte -) en papier ou en carton - Boîtes en carton ou en papier - Calendriers - Cartes - Cartonnages - Chemises pour documents - Emballages pour bouteilles (en carton ou en papier) - Enseignes en papier ou en carton - Etiquettes non en tissu - Graphiques (représentations) - Impressions - Imprimés - Représentations graphiques - Reproduction des documents (toiles d'encrage de machine pour la-) - Souhaits (cartes de -) - Papier, carton, clichés - Ecriteaux en bois ou matières plastiques - Journeaux (présentoir pour -) - panneaux, présentoirs - Courriers publicitaires - documents, prospectus publicitaires - publication de textes publicitaires - publicité - découpage et façonnage du carton - Impression de dessins - arts graphiques (services de dessinateurs d' -) - créations graphiques - créations de maquettes illustrées ou non - composition des textes - emballages (services de dessinateurs pour -) - imprimerie - sérigraphie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.