Déposée par voie électronique le 7 mars 2018 par YPSILON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SEMPRITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-13 du 30 mars 2018.
Le déposant est YPSILON domicilié(e) 25 Place Notre Dame - 39800 - Poligny - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAN AVOCATS AARPI, Monsieur Alexandre NAPPEY domicilié(e) 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France.
La marque SEMPRITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4434845.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMPRITA arrivera à expiration en date du 7 mars 2028.
YPSILON a également déposé les autres marques suivantes : Se
YPSILON - 25 Place Notre Dame - 39800 - Poligny - France
SCAN AVOCATS AARPI, Monsieur Alexandre NAPPEY - 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13
Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26
Appareils pour l’enregistrement, la saisie, le stockage, la transmission, la diffusion, la lecture, la reproduction, le traitement de son, d’images et d’informations ; ordinateurs ; logiciels, programmes d’ordinateurs, logiciels de bases de données ; appareils et instruments de télécommunication ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de données, de sons et d’images ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; interfaces (informatique) ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d’ordinateurs enregistrés ; moniteurs (programmes d’ordinateurs) ; appareils d’intercommunication ; appareils pour systèmes de repérage universel (GPS) ; supports de données de tous types ;
Compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; gestion de fichiers informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; tenues de livres ; établissement de statistiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ;
Télécommunications, y compris télécommunications multimédias, communication par ordinateurs groupés sur réseau télématique mondial (dit Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données, télécommunication par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, transmission de données, de sons, de messages et d'images assistée par ordinateurs, transmission d'informations contenues dans des banques de données, services de messagerie en ligne, services de courrier électronique, services de transmission sécurisée de données, de sons et d'images, messagerie électronique, services de transmission et de visualisation d'informations contenues sur une banque de données ou stockées sur ordinateur ; services de communication par voie électronique et par ordinateur, services d'échange électronique de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; mise à disposition de forums en ligne ;
Enseignement, éducation et instruction ; formation ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite de colloques, de concours (éducation ou divertissement), de conférences, de congrès, d’ateliers de formation, de séminaires, de symposiums ; publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires) ; publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques ;
Elaboration (conception), installation, maintenance et mise à jour de logiciels (programmes enregistrés) ; programmation pour ordinateur ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; hébergement de contenus numériques sur Internet, à savoir hébergement de journaux en ligne et de carnets Web (blogs) ; services informatiques, à savoir hébergement et conservation d’un site Web en ligne permettant à des tiers d’accéder à des contenus ; informatique en nuage ; logiciel-service (SaaS) ; location de logiciels informatiques ; sauvegarde externe et stockage de données ; planification en matière d'urbanisme ; services d'études de projets techniques ; numérisation de documents ; recherche scientifique et industrielle, programmation pour ordinateurs, reconstitution de bases de données, consultation en matière d'ordinateurs, consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires) en matière de généalogie, étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs), location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données, location d'ordinateurs et de logiciels, mise à jour et maintenance de logiciels, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, conseils, informations et expertises dans le domaine des technologies de l'information et des télécommunications ; service de recherche de données en ligne relative à la généalogie ; création (conception) et reconstitution de bases de données ;
Recherches généalogiques et mise à disposition d’informations généalogiques ; services de réseautage social en ligne ; recherches légales / recherches judiciaires ; services d’élaboration de documents juridiques.
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