Déposée le 10 avril 2006 par la Société Anonyme (SA) YPREMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « URBASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-20 du 19 mai 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) YPREMA domicilié(e) 7 rue Condorcet - 94430 - CHENNEVIERES SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 380 457 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE Schmit Chretien PARIS, M. Mortreux Guillaume domicilié(e) 29 RUE Lisbonne - 75008 - PARIS - France.
La marque URBASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3422883.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
YPREMA, Société anonyme - 7 rue Condorcet - 94430 - CHENNEVIERES SUR MARNE - France - SIREN 350380457
IPSIDE Schmit Chretien PARIS, M. Mortreux Guillaume - 29 RUE Lisbonne - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-02
Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20
Renouvellement sans limitation le 25 février 2016 n°2611167 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-02-25
Matériaux de constructions non métalliques ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; revêtements (construction) non métalliques ; matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées ; chaux ; glaise ; gravier ; liants pour l'entretien des routes ; grès de construction ; sables (à l'exception du sable pour fonderie) ; tuf ; béton ; liais (pierre). Matériaux de remblai de sol pour le nivellement.
Construction, réparation de sol, dallages ; installation d'ouvrage ; travaux de remblai ; travaux publics à savoir construction de route, de voirie, de plateforme, de dallage, de pont, d'édifice ; travaux de terrassement, supervision de travaux de constructions, démolition de construction, exploitation de carrières. Services de remblai de cavités, d'aplatissement et d'isolement de terrains.
Traitement de matériaux de démolition, de déconstruction (transformation), traitement de terres inertes et/ou polluées (transformation) ; recyclage et valorisation, récupération, triage, calibrage, concassage ; traitement, combustion de matériaux de démolition (transformation) et de déchets divers (transformation) ; informations en matière de traitement des matériaux, traitement des déchets (transformation), tri de déchêts et de matières premières de récupération (transformation).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "URBASOL"