Marque expirée - Marque en non vigueur

GRAVE DE HOUILLE
YPREMA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95594258
Date de dépôt :
25/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2015

Présentation de la marque GRAVE DE HOUILLE

Déposée le 25 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) YPREMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAVE DE HOUILLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) YPREMA domicilié(e) 7, rue Condorcet,94430 CHENNEVIERES SUR MARNE (dossier no 2295381) - 94430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 380 457 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2295381) - 95000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAVE DE HOUILLE est expirée depuis le 25 octobre 2015.

YPREMA a également déposé les autres marques suivantes : GRAVE INDUSTRIELLE , YP YPREMA , GRAVE INDUSTRIELLE PRIMAIRE , ESPACE ARTISAN , CERAMIOM , URBASOL , Yterres , Ybloc , ECOBETON , YPREMA CAILLOU INDUSTRIEL


YPREMA Société Anonyme - 7, rue Condorcet,94430 CHENNEVIERES SUR MARNE (dossier no 2295381) - 94430 - France - SIREN 350380457


SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN - 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2295381) - 95000 - France


Renouvellement sans limitation le 22 août 2005 n°2295381 - Publication au BOPI 2005-08-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Produits chimiques destinés à l'industrie.Produits pour absorber, arroser et lier la poussière.Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques.Travaux ruraux, travaux publics

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.