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Marques déposées par YPREMA
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ESPACE ARTISAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESPACE ARTISAN
YPREMA

Numéro de dépôt :
4415133
Date de dépôt :
22/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2027
ESPACE ARTISAN de YPREMA

Présentation de la marque ESPACE ARTISAN

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2017 par YPREMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESPACE ARTISAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est YPREMA domicilié(e) 7 RUE CONDORCET - 94430 - CHENNEVIÈRES-SUR-MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (Schmit Chretien), Madame Frédérique CHINCHOLE domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - Paris - France.

La marque ESPACE ARTISAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4415133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE ARTISAN arrivera à expiration en date du 22 décembre 2027.

YPREMA a également déposé les autres marques suivantes : GRAVE INDUSTRIELLE , YP YPREMA , GRAVE INDUSTRIELLE PRIMAIRE , CERAMIOM , GRAVE DE HOUILLE , URBASOL , Yterres , Ybloc , ECOBETON , YPREMA CAILLOU INDUSTRIEL


YPREMA - 7 RUE CONDORCET - 94430 - CHENNEVIÈRES-SUR-MARNE - France


IPSIDE (Schmit Chretien), Madame Frédérique CHINCHOLE - 29 rue de Lisbonne - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Matériaux de constructions non métalliques ; revêtements (construction) non métalliques ; matériaux non métalliques pour la construction et le revêtement des chaussées; béton ; gravillons, grave de béton, cailloux ; sables (à l’exception du sable pour fonderie) ; liais (pierre). Matériaux de remblai de sol pour le nivellement ;

Collecte, transport, décharge et entreposage de gravats, de déchets, de papier, de cartons, plastiques, bois, métaux, terres. Location de containers d'entreposage ;

Traitement des matériaux de démolition, de déconstruction (transformation), traitement de déchets divers (transformation); tri de gravats, déchets ; recyclage et valorisation, récupération, collecte, triage, calibrage, concassage, combustion de matériaux de démolition (transformation) et de déchets divers (transformation) ; destruction de déchets ; informations en matière de traitement des matériaux, traitement des déchets (transformation), tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).