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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) YPREMA
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DECHETERIE PRO
Marque expirée - Marque en non vigueur

DECHETERIE PRO
YPREMA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3553142
Date de dépôt :
01/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2018
DECHETERIE PRO de YPREMA

Présentation de la marque DECHETERIE PRO

Déposée le 1 février 2008 par la Société Anonyme (SA) YPREMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECHETERIE PRO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) YPREMA domicilié(e) 7, rue Condorcet - 94430 - CHENNEVIERES SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 380 457 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU - 95000 - CERGY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECHETERIE PRO est expirée depuis le 1 février 2018.

YPREMA a également déposé les autres marques suivantes : GRAVE INDUSTRIELLE , YP YPREMA , GRAVE INDUSTRIELLE PRIMAIRE , ESPACE ARTISAN , CERAMIOM , GRAVE DE HOUILLE , URBASOL , Yterres , Ybloc , ECOBETON


YPREMA, Société Anonyme - 7, rue Condorcet - 94430 - CHENNEVIERES SUR MARNE - France - SIREN 350380457


SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN - 8 PLACE DU PONCEAU - 95000 - CERGY - France


Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Inscription le 25 juin 2009 - Rejet partiel n°500603 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-25

Matériaux de constructions non métalliques ; revêtements (construction) non métalliques ; matériaux non métalliques pour la construction et le revêtement des chaussées ; béton ; gravillons, grave de béton, cailloux ; liants pour l'entretien des routes ; sables (à l'exception du sable pour fonderie) ; liais (pierre). Matériaux de remblai de sol pour le nivellement.