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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) YPO CAMP
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YP OCCASIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YP OCCASIONS
YPO CAMP, GIE

Numéro de dépôt :
3813789
Date de dépôt :
11/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2021
YP OCCASIONS de YPO CAMP

Présentation de la marque YP OCCASIONS

Déposée par voie électronique le 11 mars 2011 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) YPO CAMP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « YP OCCASIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) YPO CAMP domicilié(e) BP 40023 RUE ST MARTIN PROLONGEE - 70000 - VESOUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 555 648 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YPO CAMP DEVELOPPEMENT domicilié(e) BP 40023 RUE SAINT MARTIN PROLONGEE - 70000 - VESOUL - France.

La marque YP OCCASIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YP OCCASIONS est expirée depuis le 11 mars 2021.


YPO CAMP, GIE - BP 40023 RUE ST MARTIN PROLONGEE - 70000 - VESOUL - France - SIREN 423555648


YPO CAMP DEVELOPPEMENT - BP 40023 RUE SAINT MARTIN PROLONGEE - 70000 - VESOUL - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.