Marque enregistrée - Marque en non vigueur

fragments
M. Youssef LOUANJLI

Numéro de dépôt :
4028113
Date de dépôt :
25/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/08/2023
fragments de Youssef LOUANJLI

Présentation de la marque fragments

Déposée par voie électronique le 25 août 2013 par monsieur Youssef LOUANJLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « fragments » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est monsieur Youssef LOUANJLI domicilié(e) 10 rue, Simon Le Franc - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Youssef LOUANJLI domicilié(e) 10 rue, Simon Le Franc - 75004 - PARIS - France.

La marque fragments a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque fragments est expirée depuis le 25 août 2023.


M. Youssef LOUANJLI - 10 rue, Simon Le Franc - 75004 - PARIS - France


M. Youssef LOUANJLI - 10 rue, Simon Le Franc - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.