Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cap'sul eat
Monsieur Youssef EL BALI
Monsieur MOHAMED GOUCI BELKHADEM
Monsieur OLIVER BEDBOUDI-SARCHEZI

Numéro de dépôt :
4462363
Date de dépôt :
18/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2028
Cap\'sul eat de Youssef EL BALI

Présentation de la marque Cap'sul eat

Déposée par voie électronique le 18 juin 2018 par monsieur Youssef EL BALI, monsieur MOHAMED GOUCI BELKHADEM, monsieur OLIVER BEDBOUDI-SARCHEZI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cap'sul eat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Les déposants sont monsieur Youssef EL BALI domicilié(e) 5 passage des italiens - 93170 - Bagnolet - France, monsieur MOHAMED GOUCI BELKHADEM domicilié(e) 6 RUE GEORGES MANDEL - 78400 - CHATOU - France, monsieur OLIVER BEDBOUDI-SARCHEZI domicilié(e) 92 AVENUE JULES QUENTIN - 92000 - NANTERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur OLIVER BEBDOUDI-SARCHEZI domicilié(e) 92 AVENUE JULES QUENTIN - 92000 - NANTERRE - France.

La marque Cap'sul eat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4462363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap'sul eat arrivera à expiration en date du 18 juin 2028.


Monsieur Youssef EL BALI - 5 passage des italiens - 93170 - Bagnolet - France

Monsieur MOHAMED GOUCI BELKHADEM - 6 RUE GEORGES MANDEL - 78400 - CHATOU - France

Monsieur OLIVER BEDBOUDI-SARCHEZI - 92 AVENUE JULES QUENTIN - 92000 - NANTERRE - France


Monsieur OLIVER BEBDOUDI-SARCHEZI - 92 AVENUE JULES QUENTIN - 92000 - NANTERRE - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Café ; pain ; pâtisseries ; glaces alimentaires ; sauces (condiments) ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; relations publiques ;

Emballage et entreposage de marchandises ; distribution (livraison de produits) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.