Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
KHEMSA + 212 TRAITEUR MAROCAIN & CIE
YOUSSEF BEN SAAD, Agissant pour le compte de la société "Khemsa+212" en cours de formation Mehdi DRAOUI, Agissant pour le compte de la société "Khemsa+212" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3795200
Date de dépôt :
06/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque KHEMSA + 212 TRAITEUR MAROCAIN & CIE
Déposée par voie électronique le 6 janvier 2011 par YOUSSEF BEN SAAD et Mehdi DRAOUI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « KHEMSA + 212 TRAITEUR MAROCAIN & CIE »
Les déposants sont YOUSSEF BEN SAAD, Agissant pour le compte de la société "Khemsa+212" en cours de formation domicilié(e) 30 Rue du docteur Finlay - 75015 - Paris - France et Mehdi DRAOUI, Agissant pour le compte de la société "Khemsa+212" en cours de formation domicilié(e) 3 Rue de la Cossonnerie - 75001 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YOUSSEF BEN SAAD domicilié(e) 30 Rue du docteur Finlay - 75015 - Paris - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
YOUSSEF BEN SAAD, Agissant pour le compte de la société "Khemsa+212" en cours de formation - 30 Rue du docteur Finlay - 75015 - Paris - France
Mehdi DRAOUI, Agissant pour le compte de la société "Khemsa+212" en cours de formation - 3 Rue de la Cossonnerie - 75001 - Paris - France
YOUSSEF BEN SAAD - 30 Rue du docteur Finlay - 75015 - Paris - France
Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°581978 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.
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