Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BIO FERMIER DOMAINE DE FANTOUILLET
Numéro de dépôt :
1666863
Date de dépôt :
03/07/1990
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
03/07/2000
Présentation de la marque BIO FERMIER DOMAINE DE FANTOUILLET
Déposée le 3 juillet 1990 par monsieur Yourassowsky Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « BIO FERMIER DOMAINE DE FANTOUILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BIO FERMIER DOMAINE DE FANTOUILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666863.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO FERMIER DOMAINE DE FANTOUILLET est expirée depuis le 3 juillet 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46