Déposée le 5 octobre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) YOUPA-LA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MA-SIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) YOUPA-LA domicilié(e) 17, rue de Cracovie, SAINT APOLLINAIRE (COTE D'OR) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET-THIRION S.A.R.L. - France.
La marque MA-SIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1733485.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
YOUPA-LA, société à responsabilité limitée - 17, rue de Cracovie, SAINT APOLLINAIRE (COTE D'OR) - France
BONNET-THIRION S.A.R.L. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-11
Baignoires et supports de baignoires pour bébés;cuvettes et sièges de toilettes pour enfants.Sièges et lits de sécurité pour bébés et enfants pour véhicules ainsi que leurs harnais, ceintures et courroies;rehausses de sièges de véhicules;housses pour sièges de véhicules;trotteurs pour enfants, porteurs à roues pour enfants, chariots pour enfants, cycles pour enfants, tricycles, trottinettes;, landaus, poussettes, voitures d'enfants, et bâches, capotes et nacelles pour ceux-ci.Porte-bébés pour portage ventral ou dorsal, sacs et sacoches pour porter les enfants, harnais et courroies de sécurité pour enfants;coffrets (non garnis) destinés à contenir des couches, des articles de toilette ou de puériculture;ombrelles.Meubles pour enfants et de puériculture, lits d'enfants, couffins, berceaux, matériel de couchage, matelas, entourages de lits, sacs de couchage, nids d'ange, vannerie, corbeilles et paniers non métalliques, meubles à langer et matelas pour ceux-ci, meubles à langer incorporant des baignoires, sièges de bébés et d'enfants, rehausses de sièges, coussins, oreillers, parcs et grilles de sécurité pour bébés. Literie, couvertures, draps, taies d'oreillers, dessus-de-lits, édredons, linge de bain
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MA-SIT"