Marque enregistrée - Marque en non vigueur

---- The Tutorial
M. YOUNSI AHMED

Numéro de dépôt :
4052909
Date de dépôt :
07/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/12/2023
---- The Tutorial de YOUNSI AHMED

Présentation de la marque ---- The Tutorial

Déposée le 7 décembre 2013 par monsieur YOUNSI AHMED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ---- The Tutorial » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est monsieur YOUNSI AHMED domicilié(e) 13 AVENUE BELLEVUE - 06110 - LE CANNET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. YOUNSI AHMED domicilié(e) 13 AVENUE BELLEVUE - 06110 - LE CANNET - France.

La marque ---- The Tutorial a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ---- The Tutorial est expirée depuis le 7 décembre 2023.


M. YOUNSI AHMED - 13 AVENUE BELLEVUE - 06110 - LE CANNET - France


M. YOUNSI AHMED - 13 AVENUE BELLEVUE - 06110 - LE CANNET - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685676 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03

Articles pour reliures ; boîtes en carton ou en papier ; journaux ; instruments d'écriture.