Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUAFORM®
YOUNES ZOUBAÏRI
SDC ltd (IGD FRANCE)

Numéro de dépôt :
3371451
Date de dépôt :
21/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
21/07/2015
AQUAFORM® de YOUNES ZOUBAÏRI

Présentation de la marque AQUAFORM®

Déposée le 21 juillet 2005 par YOUNES ZOUBAÏRI et SDC ltd (IGD FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « AQUAFORM® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-34 du 26 août 2005.

Les déposants sont YOUNES ZOUBAÏRI - France et SDC ltd (IGD FRANCE) domicilié(e) 4 rue Galani,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Younes ZOUBAÏRI SDC Ltd (IGD FRANCE) domicilié(e) 4 Rue GALVANI,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque AQUAFORM® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3371451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAFORM® est expirée depuis le 21 juillet 2015.


YOUNES ZOUBAÏRI - France

SDC ltd (IGD FRANCE) - 4 rue Galani,75017 PARIS - 75017 - France


M. Younes ZOUBAÏRI SDC Ltd (IGD FRANCE) - 4 Rue GALVANI,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34

Boisson à base d'eau de source arômatisée.