Marque enregistrée - Marque en vigueur

BREXIT Because we can...
Monsieur Younes Rabbouj

Numéro de dépôt :
4497667
Date de dépôt :
07/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2028
BREXIT Because we can... de Younes Rabbouj

Présentation de la marque BREXIT Because we can...

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2018 par monsieur Younes Rabbouj auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BREXIT Because we can... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Younes Rabbouj domicilié(e) 103 Rue Raspail - 59200 - Tourcoing - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Younes Rabbouj domicilié(e) 103 Rue Raspail - 59200 - Tourcoing - France.

La marque BREXIT Because we can... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4497667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREXIT Because we can... arrivera à expiration en date du 7 novembre 2028.


Monsieur Younes Rabbouj - 103 Rue Raspail - 59200 - Tourcoing - France


Monsieur Younes Rabbouj - 103 Rue Raspail - 59200 - Tourcoing - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients pour la cuisine ; peignes ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.