Marque enregistrée - Marque en vigueur

Nessycar
Monsieur Younes EL ASBA

Numéro de dépôt :
4440912
Date de dépôt :
27/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2028
Nessycar de Younes EL ASBA

Présentation de la marque Nessycar

Déposée par voie électronique le 27 mars 2018 par monsieur Younes EL ASBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Nessycar » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Le déposant est monsieur Younes EL ASBA domicilié(e) 15 avenue du canal - 91700 - sainte genevieve des bois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur younes EL ASBA domicilié(e) 15 avenue du canal - 91700 - sainte genevieve des bois - France.

La marque Nessycar a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4440912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nessycar arrivera à expiration en date du 27 mars 2028.


Monsieur Younes EL ASBA - 15 avenue du canal - 91700 - sainte genevieve des bois - France


Monsieur younes EL ASBA - 15 avenue du canal - 91700 - sainte genevieve des bois - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Inscription le 13 mars 2019 - Rejet partiel n°751305 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-13

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