SUD 1ère Première télévision de ces cultures
Présentation de la marque SUD 1ère Première télévision de ces cultures
Déposée le 11 octobre 2010 par Youkpo Ephrem auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUD 1ère Première télévision de ces cultures » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SUD 1ère Première télévision de ces cultures a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3773330.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD 1ère Première télévision de ces cultures est expirée depuis le 11 octobre 2020.
Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44
Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31
Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet partiel n°554422 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27
Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet partiel n°554421 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27
Inscription le 14 novembre 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°562007 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14