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Marques déposées par YOUINOU Jean Yves
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EPAC Elaboration de Produits Alimentaires Cuisinés
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPAC Elaboration de Produits Alimentaires Cuisinés
YOUINOU Jean Yves

Numéro de dépôt :
99803800
Date de dépôt :
15/07/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/07/2009

Présentation de la marque EPAC Elaboration de Produits Alimentaires Cuisinés

Déposée le 15 juillet 1999 par YOUINOU Jean Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EPAC Elaboration de Produits Alimentaires Cuisinés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est YOUINOU Jean Yves, domicilié(e) KERGAURANT, 29270 CARHAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECAGONE Studio graphique - France.

La marque EPAC Elaboration de Produits Alimentaires Cuisinés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803800.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPAC Elaboration de Produits Alimentaires Cuisinés est expirée depuis le 15 juillet 2009.


YOUINOU Jean Yves - KERGAURANT, 29270 CARHAIX - France


DECAGONE Studio graphique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Toutes préparations à base d'aliments liquides et solides, diététiques viande, poisson, volaille ou gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés ou cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces condiments et sauces à salade, conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.