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Marques déposées par monsieur Youcef OSMANI
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LES CHOCOLATIERS CATHARES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHOCOLATIERS CATHARES
M. Youcef OSMANI

Numéro de dépôt :
4009322
Date de dépôt :
03/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2023
LES CHOCOLATIERS CATHARES de Youcef OSMANI

Présentation de la marque LES CHOCOLATIERS CATHARES

Déposée par voie électronique le 3 juin 2013 par monsieur Youcef OSMANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES CHOCOLATIERS CATHARES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est monsieur Youcef OSMANI domicilié(e) 20 Rue de Plaisance - 11100 - NARBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP PINET & ASSOCIES, M. Frédéric PINET domicilié(e) 18 Avenue Président Kennedy - 11100 - NARBONNE - France.

La marque LES CHOCOLATIERS CATHARES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHOCOLATIERS CATHARES est expirée depuis le 3 juin 2023.

Youcef OSMANI a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOLATIER SUCRECUITIER CONFISEUR , LES TRENETERIES NARBONNAISES , CHOCOLATERIE DES CORBIERES


M. Youcef OSMANI - 20 Rue de Plaisance - 11100 - NARBONNE - France


SCP PINET & ASSOCIES, M. Frédéric PINET - 18 Avenue Président Kennedy - 11100 - NARBONNE - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.