Déposée le 15 novembre 2002 par YOUCEF KHODJA Nasser
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Le Noël du Cœur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-51 du 20 décembre 2002.
Le déposant est YOUCEF KHODJA Nasser domicilié(e) 5 ALLEE DU PRIEURE,77400 POMPONNE - 77400 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr YOUCEF KHODJA Nasser domicilié(e) 5 allée du Prieuré,77400 POMPONNE - 77400 - France.
La marque Le Noël du Cœur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194104.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Noël du Cœur est expirée depuis le 15 novembre 2012.
YOUCEF KHODJA Nasser - 5 ALLEE DU PRIEURE,77400 POMPONNE - 77400 - France
Mr YOUCEF KHODJA Nasser - 5 allée du Prieuré,77400 POMPONNE - 77400 - France
Inscription le 27 janvier 2004 - Rejet partiel n°385668 - Publication au BOPI 2004-01-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09
Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51
Jeux jouets. articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis) ; décorations pour arbres de noël. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseil en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Services de sécurité (surveillance) pour la protection des biens et des personnes.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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