Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TROIS BRANCHES
Numéro de dépôt :
1617735
Date de dépôt :
27/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/2000
Présentation de la marque TROIS BRANCHES
Déposée le 27 septembre 1990 par monsieur YOSHITAKE Yoshio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TROIS BRANCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TROIS BRANCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617735.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROIS BRANCHES est expirée depuis le 27 septembre 2000.
YOSHITAKE Yoshio a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10