Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BELLE BRANCHE
Numéro de dépôt :
1588061
Date de dépôt :
19/04/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/04/2000
Présentation de la marque BELLE BRANCHE
Déposée le 19 avril 1990 par monsieur YOSHITAKE Yoshio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BELLE BRANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BELLE BRANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588061.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE BRANCHE est expirée depuis le 19 avril 2000.
YOSHITAKE Yoshio a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40