KUTERLITE
Présentation de la marque KUTERLITE
Déposée le 21 juin 1988 par la société étrangère Yorkshire Fittings Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KUTERLITE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KUTERLITE est expirée depuis le 21 juin 2018.
Yorkshire Fittings Limited a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-49
Renouvellement sans limitation le 20 février 2008 n°2364589 - Publication au BOPI 2008-02-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-14
Inscription le 1 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246401 - Publication au BOPI 1997-12-01
Renouvellement sans limitation n°2107759 - Publication au BOPI 1998-12
Inscription le 7 novembre 2005 - Changement de dénomination n°421568 - Publication au BOPI 2005-11-07
Inscription le 5 mars 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°492297 - Publication au BOPI 2009-03-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49
Errata sur les inscriptions - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21