Marque renouvelée - Marque en non vigueur

YTE
YORK TRANSPORT EQUIPMENT (ASIA) PTE LTD, Société régie par les lois de SINGAPOUR

Numéro de dépôt :
94534785
Date de dépôt :
30/08/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/08/2024

Présentation de la marque YTE

Déposée le 30 août 1994 par la société YORK TRANSPORT EQUIPMENT (ASIA) PTE LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « YTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est la société YORK TRANSPORT EQUIPMENT (ASIA) PTE LTD domicilié(e) No.5 Tuas Avenue 6 SINGAPORE, 639295 SINGAPOUR - Singapour.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING SELAS Valsamidis Amsallem Jonath Flaicher Associés domicilié(e) 42 avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France.

La marque YTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque YTE est expirée depuis le 30 août 2024.

YORK TRANSPORT EQUIPMENT (ASIA) PTE LTD a également déposé les autres marques suivantes : YTE


YORK TRANSPORT EQUIPMENT (ASIA) PTE LTD, Société régie par les lois de SINGAPOUR - No.5 Tuas Avenue 6 SINGAPORE, 639295 SINGAPOUR - Singapour


TAYLOR WESSING SELAS Valsamidis Amsallem Jonath Flaicher Associés - 42 avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 27 avril 2004 n°2264065 - Publication au BOPI 2004-04-27

Inscription le 25 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236310 - Publication au BOPI 1997-04-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-19

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2014 n°2553965 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-25

Remorques (véhicules); accouplements pour remorques de véhicules routiers, pour véhicules routiers et semi-remorques; essieux de remorques; suspensions de remorques; sellette d'attelage