YTE
Présentation de la marque YTE
Déposée le 2 août 1994 par la société YORK TRANSPORT EQUIPMENT (ASIA) PTE LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « YTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-38 du 23 septembre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque YTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532095.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque YTE est expirée depuis le 2 août 2024.
YORK TRANSPORT EQUIPMENT (ASIA) PTE LTD a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 juin 2004 n°2266147 - Publication au BOPI 2004-06-03
Inscription le 25 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236310 - Publication au BOPI 1997-04-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-02
Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38
Renouvellement sans limitation le 25 mars 2014 n°2553969 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-25