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Marques déposées par la société YORK INTERNATIONAL CORPORATION société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A
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ENERGYPAK
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ENERGYPAK
YORK INTERNATIONAL CORPORATION société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
1609491
Date de dépôt :
23/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/2010

Présentation de la marque ENERGYPAK

Déposée le 23 février 1990 par la société YORK INTERNATIONAL CORPORATION société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENERGYPAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société YORK INTERNATIONAL CORPORATION société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A domicilié(e) 631 South Richland Avenue, YORK, Etat de Pennsylvanie 17405-1592, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2144326) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2144326) - France.

La marque ENERGYPAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENERGYPAK est expirée depuis le 23 février 2010.

YORK INTERNATIONAL CORPORATION société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A a également déposé les autres marques suivantes : YORK , NORTHFIELD


YORK INTERNATIONAL CORPORATION société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.) - 631 South Richland Avenue, YORK, Etat de Pennsylvanie 17405-1592, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2144326) - États-Unis


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2144326) - France


Renouvellement sans limitation le 11 mai 1999 n°2144326 - Publication au BOPI 1999-05-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Inscription le 9 avril 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°495130 - Publication au BOPI 2009-04-09

Equipements de chauffage et de refroidissement, dispositifs conjugués de commande en tant que composants de ces équipements

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.