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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) YORK FRANCE
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ONYX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONYX
YORK FRANCE S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94514256
Date de dépôt :
06/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2004

Présentation de la marque ONYX

Déposée le 6 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) YORK FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONYX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) YORK FRANCE domicilié(e) Z.I. 14, rue Bel Air, 44470 CARQUEFOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque ONYX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONYX est expirée depuis le 6 avril 2004.

YORK FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PROCARDIA , QUARTZ , I.P.G. INDUSTRIAL PRODUCT GROUP , ARCHE


YORK FRANCE S.A., Société Anonyme - Z.I. 14, rue Bel Air, 44470 CARQUEFOU - France - SIREN 775685837


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-08

Inscription le 14 mars 1995 - Transmission de propriété n°183077 - Publication au BOPI 1995-03-14

Inscription le 17 octobre 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°177593 - Publication au BOPI 1994-10-17

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

Appareils et installations de refroidissement, installations pour le refroidissement de l'eau, refroidisseurs de liquides (installations); appareils et installations de réfrigération; appareils et machines à glace; générateurs de vapeur (autres que parties de machines), installations de production de vapeur; canons à neige.Tuyaux d'arrosage.Instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.