Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I.P.G. INDUSTRIAL PRODUCT GROUP
YORK FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
93497637
Date de dépôt :
21/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2003

Présentation de la marque I.P.G. INDUSTRIAL PRODUCT GROUP

Déposée le 21 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) YORK FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « I.P.G. INDUSTRIAL PRODUCT GROUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) YORK FRANCE domicilié(e) Z.I., 14, rue de Bel Air, 44470 CARQUEFOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque I.P.G. INDUSTRIAL PRODUCT GROUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.P.G. INDUSTRIAL PRODUCT GROUP est expirée depuis le 21 décembre 2003.

YORK FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PROCARDIA , QUARTZ , ONYX , ARCHE


YORK FRANCE S.A. - Z.I., 14, rue de Bel Air, 44470 CARQUEFOU - France - SIREN 775685837


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 14 mars 1995 - Transmission de propriété n°183077 - Publication au BOPI 1995-03-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Appareils et installations de réfrigération, appareils et machines frigorifiques, armoires frigorifiques, chambres frigorifiques, centrales frigorifiques.Installation, entretien, réparation et dépannage d'appareils de réfrigération et d'appareils frigorifiques; assistance technique sur ces appareils.Toutes études de projets techniques se rapportant aux produits et services ci-dessus

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.