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Marques déposées par monsieur yorame mevorach
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digitoile digi-toile
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

digitoile digi-toile
M. yorame mevorach

Numéro de dépôt :
4020604
Date de dépôt :
17/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
digitoile digi-toile de yorame mevorach

Présentation de la marque digitoile digi-toile

Déposée par voie électronique le 17 juillet 2013 par monsieur yorame mevorach auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « digitoile digi-toile »

Le déposant est monsieur yorame mevorach domicilié(e) 140 rue oberkampf - 75011 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. yorame mevorach domicilié(e) 140 rue oberkampf - 75011 - paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 20 40 41


M. yorame mevorach - 140 rue oberkampf - 75011 - paris - France


M. yorame mevorach - 140 rue oberkampf - 75011 - paris - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Inscription le 15 mai 2014 - Rejet total n°624186 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-15

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Couture ; imprimerie ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; tirage de photographies ; sérigraphie ; services de photogravure ;

Divertissement ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.