Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNDAE
YOPLAIT S.A.

Numéro de dépôt :
93478662
Date de dépôt :
30/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2003

Présentation de la marque SUNDAE

Déposée le 30 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) YOPLAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUNDAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) YOPLAIT domicilié(e) 3, Rue de l'Anthémis, 60200 COMPIEGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 810 980 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU MARTIN WARCOIN, AHNER CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque SUNDAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNDAE est expirée depuis le 30 juillet 2003.

YOPLAIT a également déposé les autres marques suivantes : YOP'N BD , COUPE AMERICAINE , COUPE COCOTIER , FRAICHE ROSÉE , CARESSE , "Avec PETITS FILOUS, tu vas devenir grand" , "PETITS FILOUS,Ça fait les grands filous" , DOUBLE DOUCEUR , PETIT DORÉ , NÉVÈGE


YOPLAIT S.A. - 3, Rue de l'Anthémis, 60200 COMPIEGNE - France - SIREN 352810980


CABINET REGIMBEAU MARTIN WARCOIN, AHNER CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-32

Inscription le 8 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350032 - Publication au BOPI 2002-07-08

Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356282 - Publication au BOPI 2002-10-07

Inscription le 8 juillet 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°350033 - Publication au BOPI 2002-07-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Produits laitiers et notamment desserts lactés