Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ZAPETY
YOPLAIT S.A.

Numéro de dépôt :
94513578
Date de dépôt :
30/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2004

Présentation de la marque LES ZAPETY

Déposée le 30 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) YOPLAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ZAPETY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) YOPLAIT domicilié(e) 3, rue de l'Anthémis, 60200 COMPIEGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 810 980 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque LES ZAPETY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ZAPETY est expirée depuis le 30 mars 2004.

YOPLAIT a également déposé les autres marques suivantes : YOP'N BD , COUPE AMERICAINE , COUPE COCOTIER , FRAICHE ROSÉE , CARESSE , "Avec PETITS FILOUS, tu vas devenir grand" , "PETITS FILOUS,Ça fait les grands filous" , DOUBLE DOUCEUR , PETIT DORÉ , NÉVÈGE


YOPLAIT S.A. - 3, rue de l'Anthémis, 60200 COMPIEGNE - France - SIREN 352810980


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-32

Inscription le 8 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350032 - Publication au BOPI 2002-07-08

Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356282 - Publication au BOPI 2002-10-07

Inscription le 8 juillet 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°350033 - Publication au BOPI 2002-07-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Viandes, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.