Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRATINADE
YOPLAIT S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97683993
Date de dépôt :
24/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2007

Présentation de la marque GRATINADE

Déposée le 24 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) YOPLAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRATINADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-31 du 1 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) YOPLAIT domicilié(e) 3, rue de l'Anthémis, 60200 COMPIEGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 810 980 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque GRATINADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97683993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRATINADE est expirée depuis le 24 juin 2007.

YOPLAIT a également déposé les autres marques suivantes : YOP'N BD , COUPE AMERICAINE , COUPE COCOTIER , FRAICHE ROSÉE , CARESSE , "Avec PETITS FILOUS, tu vas devenir grand" , "PETITS FILOUS,Ça fait les grands filous" , DOUBLE DOUCEUR , PETIT DORÉ , NÉVÈGE


YOPLAIT S.A., Société Anonyme - 3, rue de l'Anthémis, 60200 COMPIEGNE - France - SIREN 352810980


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-49

Inscription le 26 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248555 - Publication au BOPI 1998-01-26

Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356282 - Publication au BOPI 2002-10-07

Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°248556 - Publication au BOPI 1998-01-26

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.