Déposée le 29 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) YOPLAIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOUCEUR CITRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-44 du 3 novembre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) YOPLAIT domicilié(e) 3, rue de l'Anthémis, 60200 COMPIEGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 810 980 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.
La marque DOUCEUR CITRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590387.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
YOPLAIT S.A. - 3, rue de l'Anthémis, 60200 COMPIEGNE - France - SIREN 352810980
CABINET REGIMBEAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-32
Inscription le 8 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350032 - Publication au BOPI 2002-07-08
Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356282 - Publication au BOPI 2002-10-07
Inscription le 8 juillet 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°350033 - Publication au BOPI 2002-07-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45
Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44
Produits laitiers, desserts lactés à base de citron ou aromatisés au citron.Pâtisseries à base de citron ou aromatisés au citron
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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