Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCE PECHE
YOPLAIT S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
95586021
Date de dépôt :
29/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2005

Présentation de la marque DOUCE PECHE

Déposée le 29 août 1995 par la Société Anonyme (SA) YOPLAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUCE PECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-40 du 6 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) YOPLAIT domicilié(e) 3, rue de l'Anthémis, 60200 COMPIEGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 810 980 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque DOUCE PECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCE PECHE est expirée depuis le 29 août 2005.

YOPLAIT a également déposé les autres marques suivantes : YOP'N BD , COUPE AMERICAINE , COUPE COCOTIER , FRAICHE ROSÉE , CARESSE , "Avec PETITS FILOUS, tu vas devenir grand" , "PETITS FILOUS,Ça fait les grands filous" , DOUBLE DOUCEUR , PETIT DORÉ , NÉVÈGE


YOPLAIT S.A., société anonyme - 3, rue de l'Anthémis, 60200 COMPIEGNE - France - SIREN 352810980


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-32

Inscription le 8 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350032 - Publication au BOPI 2002-07-08

Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356282 - Publication au BOPI 2002-10-07

Inscription le 8 juillet 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°350033 - Publication au BOPI 2002-07-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

Gelées, confitures, compotes, produit laitiers, desserts lactés, pâtisseries, confiseries, glaces comestibles, tous ces produits étant à base de pêches ou aromatisés aux pêches