Déposée le 12 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) YOPLAIT FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « YOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-42 du 17 octobre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) YOPLAIT FRANCE domicilié(e) 170 Bis Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 767 549 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL SNC domicilié(e) 170 Bis Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS - 75014 - France.
La marque YOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245253.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
YOPLAIT FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 170 Bis Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS - 75014 - France - SIREN 440767549
SODIAAL SNC - 170 Bis Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS - 75014 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-08
Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42
Inscription le 17 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°567222 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-17
Inscription le 17 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°567221 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-17
Lait et produits laitiers. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. Miel, sirop de mélasse. Levure, poudre pour faire lever. Sel, moutarde. Vinaigre. Epices. Glace à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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