Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORIGINE, LE LAIT
YOPLAIT FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93459060
Date de dépôt :
11/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2013

Présentation de la marque ORIGINE, LE LAIT

Déposée le 11 mars 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) YOPLAIT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORIGINE, LE LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) YOPLAIT FRANCE domicilié(e) 170 Bis, Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2234652) - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 767 549 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL SNC domicilié(e) 170 Bis Boulevard du Montpamasse,75014 PARIS (dossier no 2234652) - 75014 - France.

La marque ORIGINE, LE LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORIGINE, LE LAIT est expirée depuis le 11 mars 2013.

YOPLAIT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : YOPLAIT , YOPLAIT tant qu'il y aura des fermes , YOPLAIT RENFORCE , YOPLAIT , Se faire plaisir, ça rend belle , YOPLAIT SAVEURS NATURELLES , SIDONIE.S , (Marque figurative) , YOPLAIT PETITS FILOUS - 10% DE SUCRE + 10% DE FRUITS , NOBLEVAL


YOPLAIT FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 170 Bis, Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2234652) - 75014 - France - SIREN 440767549


SODIAAL SNC - 170 Bis Boulevard du Montpamasse,75014 PARIS (dossier no 2234652) - 75014 - France


Inscription le 4 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163759 - Publication au BOPI 1993-10-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2003 n°2234652 - Publication au BOPI 2003-01-10

Inscription le 8 juillet 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°350033 - Publication au BOPI 2002-07-08

Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356282 - Publication au BOPI 2002-10-07

Inscription le 8 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350032 - Publication au BOPI 2002-07-08

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Inscription le 17 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°567222 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-17

Inscription le 17 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°567221 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-17

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