NOBLEVAL
Présentation de la marque NOBLEVAL
Déposée le 23 janvier 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) YOPLAIT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOBLEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOBLEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554582.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOBLEVAL est expirée depuis le 23 janvier 2015.
YOPLAIT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2004 n°2277435 - Publication au BOPI 2004-12-17
Inscription le 26 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248555 - Publication au BOPI 1998-01-26
Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356282 - Publication au BOPI 2002-10-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26
Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°248556 - Publication au BOPI 1998-01-26
Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09
Inscription le 17 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°567221 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-17
Inscription le 17 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°567222 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-17