Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
YOPLAIT FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93498709
Date de dépôt :
28/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2013

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) YOPLAIT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) YOPLAIT FRANCE domicilié(e) 170 Bis Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2248633) - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 767 549 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL SNC domicilié(e) 170 Bis Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2248633) - 75014 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498709.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 29 août 2013.

YOPLAIT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : YOPLAIT , YOPLAIT tant qu'il y aura des fermes , YOPLAIT RENFORCE , YOPLAIT , Se faire plaisir, ça rend belle , YOPLAIT SAVEURS NATURELLES , SIDONIE.S , (Marque figurative) , YOPLAIT PETITS FILOUS - 10% DE SUCRE + 10% DE FRUITS , NOBLEVAL


YOPLAIT FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 170 Bis Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2248633) - 75014 - France - SIREN 440767549


SODIAAL SNC - 170 Bis Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2248633) - 75014 - France


Renouvellement sans limitation le 29 août 2003 n°2248633 - Publication au BOPI 2003-08-29

Inscription le 26 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248555 - Publication au BOPI 1998-01-26

Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356282 - Publication au BOPI 2002-10-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°248556 - Publication au BOPI 1998-01-26

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Inscription le 17 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°567221 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-17

Inscription le 17 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°567222 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-17

Viandes, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.