Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES FUTOS
YOPLAIT FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93490786
Date de dépôt :
04/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2013

Présentation de la marque LES FUTOS

Déposée le 4 novembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) YOPLAIT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FUTOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) YOPLAIT FRANCE domicilié(e) 170 Bis, Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS,FRANCE (dossier no 2245779) - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 767 549 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL SNC domicilié(e) 170 Bis Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2245779) - 75014 - France.

La marque LES FUTOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES FUTOS est expirée depuis le 8 juillet 2013.

YOPLAIT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : YOPLAIT , YOPLAIT tant qu'il y aura des fermes , YOPLAIT RENFORCE , YOPLAIT , Se faire plaisir, ça rend belle , YOPLAIT SAVEURS NATURELLES , SIDONIE.S , (Marque figurative) , YOPLAIT PETITS FILOUS - 10% DE SUCRE + 10% DE FRUITS , NOBLEVAL


YOPLAIT FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 170 Bis, Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS,FRANCE (dossier no 2245779) - 75014 - France - SIREN 440767549


SODIAAL SNC - 170 Bis Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2245779) - 75014 - France


Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2003 n°2245779 - Publication au BOPI 2003-07-08

Inscription le 26 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248555 - Publication au BOPI 1998-01-26

Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356282 - Publication au BOPI 2002-10-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15

Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°248556 - Publication au BOPI 1998-01-26

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

Inscription le 17 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°567221 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-17

Inscription le 17 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°567222 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-17

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.