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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) YOPLAIT FRANCE
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LES CHOUCHETTES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES CHOUCHETTES
YOPLAIT FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93462425
Date de dépôt :
02/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2013

Présentation de la marque LES CHOUCHETTES

Déposée le 2 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) YOPLAIT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CHOUCHETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) YOPLAIT FRANCE domicilié(e) 170 Bis Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2234726) - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 767 549 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL SNC domicilié(e) 170 Bis Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2234726) - 75014 - France.

La marque LES CHOUCHETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CHOUCHETTES est expirée depuis le 2 avril 2013.

YOPLAIT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : YOPLAIT , YOPLAIT tant qu'il y aura des fermes , YOPLAIT RENFORCE , YOPLAIT , Se faire plaisir, ça rend belle , YOPLAIT SAVEURS NATURELLES , SIDONIE.S , (Marque figurative) , YOPLAIT PETITS FILOUS - 10% DE SUCRE + 10% DE FRUITS , NOBLEVAL


YOPLAIT FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 170 Bis Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2234726) - 75014 - France - SIREN 440767549


SODIAAL SNC - 170 Bis Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2234726) - 75014 - France


Inscription le 4 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163759 - Publication au BOPI 1993-10-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2003 n°2234726 - Publication au BOPI 2003-01-13

Inscription le 8 juillet 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°350033 - Publication au BOPI 2002-07-08

Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356282 - Publication au BOPI 2002-10-07

Inscription le 8 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350032 - Publication au BOPI 2002-07-08

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Inscription le 17 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°567222 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-17

Inscription le 17 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°567221 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-17

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles