Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUEILLETTE GOURMANDE
YOPLAIT FRANCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93489928
Date de dépôt :
28/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2013

Présentation de la marque CUEILLETTE GOURMANDE

Déposée le 28 octobre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) YOPLAIT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUEILLETTE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) YOPLAIT FRANCE domicilié(e) 170 Bis, Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS,FRANCE (dossier no 2244637) - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 767 549 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL SNC domicilié(e) 170 Bis Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2244637) - 75014 - France.

La marque CUEILLETTE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUEILLETTE GOURMANDE est expirée depuis le 17 juin 2013.

YOPLAIT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : YOPLAIT , YOPLAIT tant qu'il y aura des fermes , YOPLAIT RENFORCE , YOPLAIT , Se faire plaisir, ça rend belle , YOPLAIT SAVEURS NATURELLES , SIDONIE.S , (Marque figurative) , YOPLAIT PETITS FILOUS - 10% DE SUCRE + 10% DE FRUITS , NOBLEVAL


YOPLAIT FRANCE Société par Actions Simplifiée - 170 Bis, Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS,FRANCE (dossier no 2244637) - 75014 - France - SIREN 440767549


SODIAAL SNC - 170 Bis Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2244637) - 75014 - France


Renouvellement sans limitation le 17 juin 2003 n°2244637 - Publication au BOPI 2003-06-17

Inscription le 26 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248555 - Publication au BOPI 1998-01-26

Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356282 - Publication au BOPI 2002-10-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15

Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°248556 - Publication au BOPI 1998-01-26

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

Inscription le 17 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°567221 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-17

Inscription le 17 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°567222 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-17

Lait, yaourts, fromages frais, spécialités laitières, desserts lactés et tous produits laitiers, en général