Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS GALLAND
Numéro de dépôt :
1640131
Date de dépôt :
26/12/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
26/12/2000
Présentation de la marque CLOS GALLAND
Déposée le 26 décembre 1990 par monsieur YONNET Jean Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS GALLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS GALLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640131.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS GALLAND est expirée depuis le 26 décembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26