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Marques déposées par la société Yonne Tourisme - Agence de Développement Touristique de l'Yonne
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Yonne Tourisme
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Yonne Tourisme
Yonne Tourisme - Agence de Développement Touristique de l'Yonne, Association

Numéro de dépôt :
3909393
Date de dépôt :
30/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/03/2022
Yonne Tourisme de Yonne Tourisme - Agence de Développement Touristique de l\'Yonne

Présentation de la marque Yonne Tourisme

Déposée le 30 mars 2012 par la société Yonne Tourisme - Agence de Développement Touristique de l'Yonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Yonne Tourisme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la société Yonne Tourisme - Agence de Développement Touristique de l'Yonne domicilié(e) 1 et 2 Quai de la République, BP 30217 - 89003 - AUXERRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 649 897 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yonne Tourisme - Agence de Développement Touristique de l'Yonne, Mlle Isabelle GOUARD domicilié(e) 1 et 2 Quai de la République, BP 30217 - 89003 - AUXERRE CEDEX - France.

La marque Yonne Tourisme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Yonne Tourisme est expirée depuis le 30 mars 2022.

Yonne Tourisme - Agence de Développement Touristique de l'Yonne a également déposé les autres marques suivantes : Gîtes de l'Yonne


Yonne Tourisme - Agence de Développement Touristique de l'Yonne, Association - 1 et 2 Quai de la République, BP 30217 - 89003 - AUXERRE CEDEX - France - SIREN 778649897


Yonne Tourisme - Agence de Développement Touristique de l'Yonne, Mlle Isabelle GOUARD - 1 et 2 Quai de la République, BP 30217 - 89003 - AUXERRE CEDEX - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

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