Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BECAUSE TV A F R I C A
Monsieur Yoni FARGEON
Monsieur Mamadou MINTE
Monsieur EMMANUEL DE BURETEL

Numéro de dépôt :
4568587
Date de dépôt :
17/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BECAUSE TV A F R I C A de Yoni FARGEON

Présentation de la marque BECAUSE TV A F R I C A

Déposée par voie électronique le 17 juillet 2019 par monsieur Yoni FARGEON, monsieur Mamadou MINTE, monsieur EMMANUEL DE BURETEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BECAUSE TV A F R I C A »

Les déposants sont monsieur Yoni FARGEON domicilié(e) RUE LA FAYETTE - 75010 - PARIS - France, monsieur Mamadou MINTE domicilié(e) 104 - 106 Boullevard de la Chapelle - 75018 - PARIS - France, monsieur EMMANUEL DE BURETEL domicilié(e) 173 RUE DU FAUBOURG POISSONNIERE - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yoni FARGEON domicilié(e) 222 RUE LA FAYETTE - 75010 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Yoni FARGEON a également déposé les autres marques suivantes : YOUNG & WINNER , Y&W , DaymoliSHOW , Wigs Hairs , Y & W , YOUNG & WINNER , MMA WEAR , PTDR PARTI DE RIEN , YONEA & WILLY L'BARGE , ON S'TOUCHE PAS MON POTE


Monsieur Yoni FARGEON - RUE LA FAYETTE - 75010 - PARIS - France

Monsieur Mamadou MINTE - 104 - 106 Boullevard de la Chapelle - 75018 - PARIS - France

Monsieur EMMANUEL DE BURETEL - 173 RUE DU FAUBOURG POISSONNIERE - 75009 - PARIS - France


Monsieur Yoni FARGEON - 222 RUE LA FAYETTE - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Inscription le 27 mars 2020 - Rejet total n°783665 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-27

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.