Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LES TILLEULS DE L OUEST
Numéro de dépôt :
962346
Date de dépôt :
31/05/1976
Lieu de dépôt :
Libourne
Présentation de la marque CHATEAU LES TILLEULS DE L OUEST
Déposée le 31 mai 1976 par monsieur Yon (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « CHATEAU LES TILLEULS DE L OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LES TILLEULS DE L OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 962346.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHATEAU LES TILLEULS DE L OUEST est expirée depuis le 31 mai 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-523