Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
POLYCOTON
M. YON ELGUE M. FRANCOIS CHRISTOPHE GERARD BUFFET RECUPERACIÓN MATERIALES TEXTILES, S.A., SOCIETE ANONYME
Numéro de dépôt :
3925865
Date de dépôt :
09/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque POLYCOTON
Déposée le 9 juin 2012 par monsieur YON ELGUE, monsieur FRANCOIS CHRISTOPHE GERARD BUFFET, la Société Anonyme (SA) RECUPERACIÓN MATERIALES TEXTILES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « POLYCOTON »
Les déposants sont monsieur YON ELGUE domicilié(e) 6 RUE WALDECK ROUSSEAU, 6 WALDEXK ROUSSEAU - 24000 - PERIGUEUX - France, monsieur FRANCOIS CHRISTOPHE GERARD BUFFET domicilié(e) 35 RUE ALBERT CAMUS - 24430 - RAZAC SUR L'ISLE - France, la Société Anonyme (SA) RECUPERACIÓN MATERIALES TEXTILES domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, P.I. Can Magre Narcis Monturiol/Joan Güell - 08187 - SANTA EULALIA DE RONÇANA - Espagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. YON ELGUE domicilié(e) 6 RUE WALDECK ROUSSEAU, 6 WALDEXK ROUSSEAU - 24000 - PERIGUEUX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. YON ELGUE - 6 RUE WALDECK ROUSSEAU, 6 WALDEXK ROUSSEAU - 24000 - PERIGUEUX - France
M. FRANCOIS CHRISTOPHE GERARD BUFFET - 35 RUE ALBERT CAMUS - 24430 - RAZAC SUR L'ISLE - France
RECUPERACIÓN MATERIALES TEXTILES, S.A., SOCIETE ANONYME - ZONE INDUSTRIELLE, P.I. Can Magre Narcis Monturiol/Joan Güell - 08187 - SANTA EULALIA DE RONÇANA - Espagne
M. YON ELGUE - 6 RUE WALDECK ROUSSEAU, 6 WALDEXK ROUSSEAU - 24000 - PERIGUEUX - France
Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26
Inscription le 9 avril 2013 - Rejet total n°598631 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-09
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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