Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Salon des Loisirs Americains
M. YOLLE Gilles Pierre

Numéro de dépôt :
3915039
Date de dépôt :
22/04/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
22/04/2022
Salon des Loisirs Americains de YOLLE Gilles Pierre

Présentation de la marque Salon des Loisirs Americains

Déposée le 22 avril 2012 par monsieur YOLLE Gilles Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Salon des Loisirs Americains » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est monsieur YOLLE Gilles Pierre domicilié(e) 89 bis rue de la division leclerc - 91310 - LINAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. YOLLE Gilles Pierre domicilié(e) 89 bis rue de la division leclerc - 91310 - LINAS - France.

La marque Salon des Loisirs Americains a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Salon des Loisirs Americains est expirée depuis le 22 avril 2022.

YOLLE Gilles Pierre a également déposé les autres marques suivantes : PARIS The Dream Radio WWW.CALIFORNIAFMPARIS.COM CALIFORNIA FM


M. YOLLE Gilles Pierre - 89 bis rue de la division leclerc - 91310 - LINAS - France


M. YOLLE Gilles Pierre - 89 bis rue de la division leclerc - 91310 - LINAS - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement avec modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Inscription le 4 août 2014 - Rejet partiel n°628617 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-04

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