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Marques déposées par madame Yolaine de Courson
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Village soleil
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Village soleil
Madame Yolaine de Courson

Numéro de dépôt :
4515584
Date de dépôt :
15/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2029
Village soleil de Yolaine de Courson

Présentation de la marque Village soleil

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2019 par madame Yolaine de Courson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Village soleil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-06 du 8 février 2019.

Le déposant est madame Yolaine de Courson domicilié(e) 21 rue Carnot - 21500 - Montbard - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Yolaine de Courson domicilié(e) 22 rue Carnot - 21500 - Montbard - France.

La marque Village soleil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4515584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Village soleil arrivera à expiration en date du 15 janvier 2029.

Yolaine de Courson a également déposé les autres marques suivantes : Savoir-faire à la française , Les Maisons de l'audace , LA RURALITE Conquérante , French savoir-faire


Madame Yolaine de Courson - 21 rue Carnot - 21500 - Montbard - France


Madame Yolaine de Courson - 22 rue Carnot - 21500 - Montbard - France


Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Production d'énergie ;

Audits en matière d'énergie.