Déposée le 10 janvier 1984 par la société YOKOGAWA CONTROLE BAILEY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CONTROLE BAILEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société YOKOGAWA CONTROLE BAILEY domicilié(e) 5, avenue Newton, 92140 CLAMART (dossier no 2026813) - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 034 522 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2026813) - France.
La marque CONTROLE BAILEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1257002.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONTROLE BAILEY est expirée depuis le 10 janvier 2004.
YOKOGAWA CONTROLE BAILEY a également déposé les autres marques suivantes : ARC
YOKOGAWA CONTROLE BAILEY - 5, avenue Newton, 92140 CLAMART (dossier no 2026813) - France - SIREN 383034522
Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2026813) - France
Renouvellement sans limitation le 16 décembre 1993 n°2026813 - Publication au BOPI 1993-12-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-22
Inscription le 3 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166216 - Publication au BOPI 1993-12-03
Inscription - Transmission de propriété n°45090 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°45091 - Publication au BOPI
Appareils et instruments pneumatiques électriques, électroniques, informatiques, de contrôle et de régulation d'installations industrielles.Installations de chauffage et installations de production de vapeur et appareils de contrôle et de régulation de telles installations. Travaux d'ingénieurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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